Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD,en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS, (Société Anonyme nationalisée)
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé: UAP-VIE, (Société Anonyme nationalisée)

Numéro de dépôt :
1752796
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/08/2000

Présentation de la marque TBS

Déposée le 20 août 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD domicilié(e) 9, Place Vendôme 75001 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE domicilié(e) 9, Place Vendôme 75001 PARIS - France.

La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS est expirée depuis le 20 août 2000.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD a également déposé les autres marques suivantes : UAP DIRECT , LIBRE ACTIF , PLAN D'EPARGNE ACTIF DE L'UAP , SCOPE GUIDES , VITAL'SANTE , MULTI-PREVOYANCE , SCOPE GESTION , SCOPE ROUTE , PROJET RETRAITE , VITAL'SENIOR


UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD,en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS, (Société Anonyme nationalisée) - 9, Place Vendôme 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE, en abrégé: UAP-VIE, (Société Anonyme nationalisée) - 9, Place Vendôme 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Contrats d'assurance et de capitalisation.