Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le rendez-vous
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
4039582
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/10/2023
Le rendez-vous de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque Le rendez-vous

Déposée le 14 octobre 2013 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le rendez-vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque Le rendez-vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rendez-vous est expirée depuis le 14 octobre 2023.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève 46 - 1260 - NYON - Suisse


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Livres et cahiers à colorier et à dessiner ; livres d'activités ; magazines ; journaux ; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives ; marque-pages ; matériel d'enseignement imprimé ; feuilles de résultats ; programmes pour événements ; albums pour événements ; albums de photographies ; livres d'autographes ; horaires imprimés ; brochures ; photographies de joueurs à collectionner ; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants ; posters ; photographies ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier cadeau ; dessous de carafes et sets de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage pour la nourriture ; sachets pour la conservation d'aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu) ; essuie-mains en papier ; essuie-mains humides en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller ; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton ; mouchoirs en papier ; langes en papier ; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs-notes ; chemises pour documents ; papier de soie ; cahiers à écrire ; feuilles de papier pour notes ; papier à écrire ; papier de classeur ; classeurs ; papier pour couverture ; papier lumineux ; papier autocollant pour notes ; presse-papiers ; papier crépon ; papier-tissu ; badges ou insignes en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; plumes à réservoir ; crayons ; stylos à bille ; sets de stylos à bille et de crayons ; crayons-feutres ; crayons-fibres et stylos-feutres ; marqueurs ; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; lithographies, objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; boîtes de peinture, peintures et crayons de couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs pour imprimer ; livres d'adresses ; agendas ; organiseurs personnels en papier ; cartes routières ; billets, tickets, tickets d'entrée, tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; journaux de bandes dessinées ; calendriers ; cartes postales ; panneaux, bannières et matériel publicitaire en papier ou en carton ; décalcomanies ; étiquettes à appliquer ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; correcteurs liquides ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports et réceptacles pour articles de bureau ; trombones ; punaises ; règles ; rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de rubans adhésifs ; agrafes ; patrons ; pochettes pour documents ; pince-notes ; supports pour blocs-notes ; étuis pour cartes de visites ; serre-livres ; timbres (cachets) ; timbres-poste ; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyage et de spectacle, cartes de garantie de chèques et cartes de débit non magnétiques et en papier ou en carton ; étiquettes à bagages en papier ; étuis pour passeports ; chèques de voyage ; porte-chéquiers ; pinces métalliques à billets ; corbeilles à courrier ; porte-cartes d'identité, tous les produits précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d'une agence de publication de textes publicitaires ; services d'une agence de publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; services d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; promotion d'événements de football ; services d'études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; recueil et systématisation de données dans des banques de données ; services de gestion de banques de données ; établissement de statistiques ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail et rassemblement de différents produits pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports), à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenir liés au football, sacs, bagagerie, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de vente au détail pour solvants, paraffine, cires, bitume et pétrole ; rassemblement des produits suivants pour le bénéfice de tiers (à l'exception des transports) pour offrir aux clients la possibilité de visualiser et d'acquérir ces produits confortablement dans un magasin ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil, à savoir vêtements, chaussures, chapellerie, articles de sport, papeterie, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, livres, journaux, magazines, publications, jeux vidéo, jouets, poupées, badges et insignes, anneaux pour clés, tickets, montres et articles de bijouterie, articles de souvenir liés au football, sacs, bagagerie, serviettes, parapluies, drapeaux et fanions, boissons alcooliques et non alcooliques, produits de confiserie, appareils et instruments médicaux, véhicules ; services de publicité et de promotion, services d'information en matière de publicité et de promotion, agences d'information commerciale, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration et compilation de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; location d'espace publicitaire sur des sites Web pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil (systématisation de données dans un fichier central) ; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; recueil, création et gestion de bases de données, à savoir recueil de noms de domaine dans un registre ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; mise en place de programmes de bonus pour les clients dans les stades par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur ; mise en place, lancement et administration de programmes de fidélisation, à savoir émission de cartes de fidélité pour supporters, qui contiennent des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir informations commerciales sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivés de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; compilation et enregistrement de données et d'informations sur des performances sportives ; services de mise à disposition de personnel, en particulier pour le débit de boissons et d'aliments ; promotion d'événements dans le domaine du football ; services de vente au détail de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom et de jeux informatiques ; services de vente au détail notamment sur un réseau informatique global, de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom et de jeux informatiques ; présentation de programmes informatiques pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] pour les événements sportifs ou le divertissement ; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales, tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Services de télécommunication ; communication par téléphones mobiles ; communication par télex ; communication par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communication par télégraphie ; communication par téléphones ; communication par télécopie ; services d'appels radioélectriques ; services de conférences par téléphone ou par vidéo ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission radiophonique et télévisée de sport et de manifestations sportives ; services d'une agence de presse et d'informations ; autres services de transmission de messages ; location de téléphones, télécopieurs et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; transmission électronique de messages ; diffusion simultanée d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversation en temps réel ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication par réseau de fibres optiques ; mise à disposition d'accès à un réseau informatique global ou de technologies de communications interactives pour l'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande ; transmission d'information et d'autres données par site Web et ordinateur ; transmission d'information (y compris les sites sur voie télématique) par télécommunication, de programmes informatiques et autres données ; transmission d'information, de programmes informatiques et d'autres données par voie télématique ; services de courrier électronique ; services d'un fournisseur d'accès sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil (services de télécommunication) ; fourniture d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données ; location de temps d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; location de temps d'accès à des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de télécommunication) ; location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication) ; transmission de musique digitale par télécommunications ; transmission de publications électroniques en ligne ; transmission de musique digitale par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; transmission de musique digitale par sites Internet MP3 ; diffusion simultanée et/ou mise en réseau d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo (télécommunications) ; diffusion simultanée et/ou mise en réseau de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, de programmes informatiques et de jeux informatiques (télécommunications) ; fourniture d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage et d'annonces) et à des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par un réseau informatique global ; location de temps d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chat-rooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; services de télécommunication dédiés à la vente au détail à travers les communications interactives avec les clients ; télécommunication sur multimédia ; services de transmission de texte vidéo et télétexte ; transmission d'information par voie satellite de communication, micro-onde ou par des moyens électroniques, digitaux ou analogiques ; transmission d'information digitale par câble, fil ou fibre ; transmission d'information par téléphones mobiles, téléphones, télécopieur et télex ; services de télécommunication pour la réception et l'échange d'information, messages, images et données ; services de télécommunication permettant la mise en oeuvre de groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; fourniture d'accès à des groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fils ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux, tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.

Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries, de tombolas et de concours ; services de paris et de jeux relatifs au sport ; services d'hospitalité (sport, divertissement), à savoir fourniture de tickets d'entrée et de brochures d'informations sportives pour VIP, ainsi qu'orientation et rassemblement de VIP à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services d'hospitalité, à savoir services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'événements dans le domaine du football ; camps de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'installations vidéo et audiovisuelles ; production, présentation, distribution et/ou location d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; présentation, distribution et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-Rom, et de jeux informatiques ; reportage radiophonique et télévisé d'évènements sportifs ; services de production de programmes radiophoniques, de télévision et de films vidéo ; services de réservation de tickets et services d'information pour les événements sportifs ou le divertissement ; chronométrages relatifs à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; informations dans le domaine du divertissement (y compris dans le domaine sportif), fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de jeux électroniques transmis par Internet ou sur téléphones mobiles ; édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services d'enregistrement audio et vidéo ; production de dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ; location d'enregistrements de sons et d'images à but de divertissement ; informations dans le domaine de l'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou par tout réseau de communication électronique sans fil ; services de traduction ; services photographiques ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives, tous les services précités étant liés ou associés à l'organisation et la promotion de compétitions de football.