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Marques déposées par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA
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CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
3797987
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/01/2031
CHAMPIONNAT D\'EUROPE DE FOOTBALL 2016 de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016

Déposée le 17 janvier 2011 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève, 46, 1260 NYON - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Boulevard du Maréchal Joffre, 83120 LE PLAN DE LA TOUR - France.

La marque CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL 2016 arrivera à expiration en date du 17 janvier 2031.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de Droit Suisse - Route de Genève, 46, 1260 NYON - Suisse


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Boulevard du Maréchal Joffre, 83120 LE PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2020 n°2763852 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; t-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stades (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles.