Marque enregistrée - Marque en vigueur

20 000 sourires pour l'EURO 2016
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
4179812
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
20 000 sourires pour l\'EURO 2016 de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque 20 000 sourires pour l'EURO 2016

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 20 000 sourires pour l'EURO 2016 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. Richard BUCHEL domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque 20 000 sourires pour l'EURO 2016 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 000 sourires pour l'EURO 2016 arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , Lyon 2020 , CLUB EUROPE , LIGUE DES CHAMPIONS , CHAMPIONS LEAGUE


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de Droit Suisse - Route de Genève, 46 - 1260 - NYON - Suisse


AVOCAT, M. Richard BUCHEL - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tickets ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pull-overs ; pull-overs sans manches ; T-shirts ; gilets ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes, vestes de sport, vestes de stade (chasubles) ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.