Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT BEAUJOLAIS
UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
99816370
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque HAUT BEAUJOLAIS

Déposée le 5 octobre 1999 par la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Z.I. du Gier, Avenue de la Démocratie, 69700 GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 961 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque HAUT BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT BEAUJOLAIS est expirée depuis le 5 octobre 2009.

UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : Le CARRE des PRES , L'ARGUS , DOUCET BLEU , LA GRISEMOTTE , LE GABELOU , TARARCREME , TSAR , CAPRINETTE , ROIDOUX , CREST


UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles - Z.I. du Gier, Avenue de la Démocratie, 69700 GIVORS - France - SIREN 306961228


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Lait ; fromages et autres produits laitiers ; préparations cuisinées ou précuisinées à base de fromage ; spécialités fromagères.