Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABECOU ARDECHOIS
UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
94539757
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque CABECOU ARDECHOIS

Déposée le 6 octobre 1994 par la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABECOU ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 38 avenue Marcellin Berthelot, 69520 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 961 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CABECOU ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABECOU ARDECHOIS est expirée depuis le 6 octobre 2004.

UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : Le CARRE des PRES , L'ARGUS , DOUCET BLEU , LA GRISEMOTTE , LE GABELOU , TARARCREME , TSAR , CAPRINETTE , ROIDOUX , CREST


UNION DE SOCIETES COOPERATIVES FROMAGERES FRANCAISES - SCOFF Union de Coopératives Agricoles - 38 avenue Marcellin Berthelot, 69520 GRIGNY - France - SIREN 306961228


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322165 - Publication au BOPI 2001-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Oeufs, lait.