Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES XV
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
96632578
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque CHARLES XV

Déposée le 17 juin 1996 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) "Haut Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut Gravet" - France.

La marque CHARLES XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES XV est expirée depuis le 17 juin 2006.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - "Haut Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION "Haut Gravet" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion, Saint-Emilion grand cru, Bordeaux rouge, Bordeaux supérieur rouge