Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE LAROY
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3016645
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/03/2020

Présentation de la marque CHARLES DE LAROY

Déposée le 16 mars 2000 par UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE LAROY »

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET domicilié(e) HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE LAROY est expirée depuis le 16 mars 2020.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR , TOUR D'ARTUS , LA GRANDE ARCHE , ARTEVINO , AURELIUS 2000Saint-Emilion Grand Cru , PLAISIRS DU ROY


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


ALAIN NAULET - HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436714 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion grand cru, Saint-Emilion, Bordeaux supérieur rouge, Bordeaux rouge.