Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS ROYAL
UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
95580079
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque BOIS ROYAL

Déposée le 28 juin 1995 par la société UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BOIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE domicilié(e) "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION - France.

La marque BOIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ROYAL est expirée depuis le 28 juin 2005.

UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS de SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE à CAPITAL VARIABLE - "Haut-Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


BAUGIER Jacques-Antoine Directeur de l'Union de Producteurs de SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée BORDEAUX Rouge, BORDEAUX supérieur Rouge, SAINT-EMILION et SAINT-EMILION Grand Cru