Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR 95
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96623627
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque FLEUR 95

Déposée le 16 avril 1996 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FLEUR 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France.

La marque FLEUR 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR 95 est expirée depuis le 16 avril 2006.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : R , FLEUR 2003 , HEMERODE , SERGENT-MAJOR , VILLECOURT , MONÉSIE , SECRET DU DIABLE , CYCLADES , FLEUR 93 , AMI SECRET


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole) - 1, L'AIGUILLEY, 33420 RAUZAN - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée