Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DU MERLE
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
3840295
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/06/2021
MOULIN DU MERLE de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque MOULIN DU MERLE

Déposée le 21 juin 2011 par la société UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOULIN DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 718 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque MOULIN DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DU MERLE est expirée depuis le 21 juin 2021.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , LOUIS DE VERDET , FRIPON , LA FLEUR DE FRANCOIS , VIGNOTTE , un air de printemps , [Nv]


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 499718864


UNION DE GUYENNE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins de pays ; vin d'appellation.