Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE SAQUET
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3822752
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
LE MOULIN DE SAQUET de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque LE MOULIN DE SAQUET

Déposée le 8 avril 2011 par la société UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE SAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 718 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque LE MOULIN DE SAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE SAQUET est expirée depuis le 8 avril 2021.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , MOULIN DU MERLE , LOUIS DE VERDET , FRIPON , LA FLEUR DE FRANCOIS , VIGNOTTE , un air de printemps


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 499718864


UNION DE GUYENNE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée.