Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR DE FRANCOIS
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4046729
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
LA FLEUR DE FRANCOIS de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque LA FLEUR DE FRANCOIS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FLEUR DE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE, M. PHILIPPE CAZAUX domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque LA FLEUR DE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR DE FRANCOIS est expirée depuis le 13 novembre 2023.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , MOULIN DU MERLE , LOUIS DE VERDET , FRIPON , VIGNOTTE , un air de printemps , [Nv]


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


UNION DE GUYENNE, M. PHILIPPE CAZAUX - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Vins.