Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT ARSIUS
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3859875
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
FORT ARSIUS de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque FORT ARSIUS

Déposée le 16 septembre 2011 par la société UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORT ARSIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 718 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque FORT ARSIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT ARSIUS est expirée depuis le 16 septembre 2021.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , MOULIN DU MERLE , LOUIS DE VERDET , FRIPON , LA FLEUR DE FRANCOIS , VIGNOTTE , un air de printemps


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 499718864


UNION DE GUYENNE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Vins.