Crédit fixe à options de l'UCB
Présentation de la marque Crédit fixe à options de l'UCB
Déposée le 29 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Union de Crédit pour le Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crédit fixe à options de l'UCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Crédit fixe à options de l'UCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crédit fixe à options de l'UCB est expirée depuis le 29 juin 2011.
Union de Crédit pour le Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507279 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507278 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01