Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMENIC
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Société civile particulière de personne à capital et personnel variable) -

Numéro de dépôt :
1612391
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque DOMENIC

Déposée le 10 mars 1989 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Société civile particulière de personne à capital et personnel variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « DOMENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Société civile particulière de personne à capital et personnel variable) - , domicilié(e) Route de Cognac JONZAC (Charente-Maritime) - France.

La marque DOMENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMENIC est expirée depuis le 10 mars 1999.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Société civile particulière de personne à capital et personnel variable a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES (Société civile particulière de personne à capital et personnel variable) - - Route de Cognac JONZAC (Charente-Maritime) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Liqueurs, spiritueux, eaux de vie, vins, cognacs, pineaux