Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE FORSAC
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES

Numéro de dépôt :
1132714
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE FORSAC

Déposée le 31 janvier 1980 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE FORSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES domicilié(e) (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac JONZAC (Charente Maritime) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DE FORSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE FORSAC est expirée depuis le 31 janvier 1990.

UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY , UNIPINEAU


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac JONZAC (Charente Maritime) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Cognacs armagnacs.