Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ALESSAC
UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1680692
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
JONZAC
Date d'expiration :
11/07/2001

Présentation de la marque D'ALESSAC

Déposée le 11 juillet 1991 par UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JONZAC), la marque française « D'ALESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables), domicilié(e) Route de Cognac - JONZAC (Charente-Maritime) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LACOMBE - France.

La marque D'ALESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : BERJON , MARSAT , DE FORSAC , COFLAM , UNICOGNAC , ORPHI , VOSGES , GAUTRET , COUNT DE GAUTRET , SUN S DRY


UNION DE COOPERATIVES DE LA REGION DELIMITEE DU COGNAC ET DU PINEAU DES CHARENTES - UNICOGNAC - (Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Route de Cognac - JONZAC (Charente-Maritime) - France


Jean LACOMBE - France


Inscription le 19 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238923 - Publication au BOPI 1997-06-19

Spiritueux, eaux de vie, pineaux des Charentes, cognacs, boissons apéritives et digestives