Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE SAINT MARC
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
96629667
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque RESERVE SAINT MARC

Déposée le 11 juin 1996 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE SAINT MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque RESERVE SAINT MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE SAINT MARC arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317107 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607531 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins de table et des vins de pays