Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
/
NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
93496266
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023

Présentation de la marque NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU

Déposée le 8 décembre 1993 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUVEAU MONDE DE FONCALIEU est expirée depuis le 8 décembre 2023.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253219 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535550 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Boissons alcooliques Vins à l'exception des spiritueux