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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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MUSCAT D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAT D'AMOUR
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3148128
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
15/02/2012
MUSCAT D\'AMOUR de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque MUSCAT D'AMOUR

Déposée le 15 février 2002 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MUSCAT D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille, ARZENS,11290 MONTREAL - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque MUSCAT D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT D'AMOUR est expirée depuis le 15 février 2012.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille, ARZENS,11290 MONTREAL - 11290 - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Moûts de raisins muscat ; jus de raisins muscat. Vins muscat ; vins de liqueur produits à base de raisins muscat ; apéritifs produits à base de raisins muscat.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.