Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRISET
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
92424265
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2022

Présentation de la marque GRISET

Déposée le 23 juin 1992 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque GRISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRISET est expirée depuis le 23 juin 2022.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220838 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 2 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161610 - Publication au BOPI 1993-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503312 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

"Boissons alcooliques (à l'exception des vins), Vin gris, gris de gris"