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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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FONCALIEU VIGNOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCALIEU VIGNOBLES
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
99770595
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque FONCALIEU VIGNOBLES

Déposée le 22 janvier 1999 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONCALIEU VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille, 11290 ARZENZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque FONCALIEU VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770595.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCALIEU VIGNOBLES est expirée depuis le 22 janvier 2009.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Domaine de Corneille, 11290 ARZENZ - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.