Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTANT DU PAIN GAMME ESSENTIELLE EN PAIN ET VIENNOISERIE
UNILEVER NV Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
99772846
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque L'INSTANT DU PAIN GAMME ESSENTIELLE EN PAIN ET VIENNOISERIE

Déposée le 3 février 1999 par la société étrangère UNILEVER NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'INSTANT DU PAIN GAMME ESSENTIELLE EN PAIN ET VIENNOISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société étrangère UNILEVER NV domicilié(e) Weena 455, 3013 AL ROTTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France.

La marque L'INSTANT DU PAIN GAMME ESSENTIELLE EN PAIN ET VIENNOISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT DU PAIN GAMME ESSENTIELLE EN PAIN ET VIENNOISERIE est expirée depuis le 3 février 2009.

UNILEVER NV a également déposé les autres marques suivantes : TREAT YOURSELF TO A GOOD NIGHT'S SLEEP , HYGIENE CIBLEE , F , ANTI-PLAT , LACHEZ-VOUS , CROQ'SURPRISES , IGOR CARL FABERGE , QTIPS COTON TIGE BEBE BLEU , BE ALIVE , BABE


UNILEVER NV Société de droit néerlandais - Weena 455, 3013 AL ROTTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas


Mary Helen Vorillon Département Juridique - Concurrence - France


Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391077 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Appareils de chauffage, fours, fours pour boulangers, ustensiles électriques de cuisson. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, crème, margarine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, petits pains, pain de levain, pain au gingembre, cakes, biscuits, gâteaux, pâte et produits de panification, croissants. Service de livraison de produits alimentaires préparés, pain frais, produits de pain, pâtisserie et confiserie, pâtes et produits de panifications, biscuits et boissons. Restauration.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.