Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINCE SARMENT
UNE AFFAIRE DE FAMILLES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3258241
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
LE PRINCE SARMENT de UNE AFFAIRE DE FAMILLES

Présentation de la marque LE PRINCE SARMENT

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINCE SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 7 rue du Clocher,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François des LIGNERIS SARL UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 7 rue du Clocher,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque LE PRINCE SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINCE SARMENT est expirée depuis le 17 novembre 2013.

UNE AFFAIRE DE FAMILLES a également déposé les autres marques suivantes : ARISTOBULLE , DU PAREIL AU MÊME , LA BELLE HISTOIRE , R L'R LIBRE , SEMPITERNAM , LA SUITE DANS LES IDEES , R L'R DETACHE , À PLUS D'UN TITRE , LA PART DU DIABLE , CASSE CROUTE VIGNERON


UNE AFFAIRE DE FAMILLES (S.A.R.L.) - 7 rue du Clocher,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 449476217


François des LIGNERIS SARL UNE AFFAIRE DE FAMILLES - 7 rue du Clocher,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 11 mai 2004 - retrait partiel n°392458 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.