Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PART DU DIABLE
UNE AFFAIRE DE FAMILLES, SARL

Numéro de dépôt :
3693643
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
LA PART DU DIABLE de UNE AFFAIRE DE FAMILLES

Présentation de la marque LA PART DU DIABLE

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PART DU DIABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 476 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNE AFFAIRE DE FAMILLES domicilié(e) 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PART DU DIABLE est expirée depuis le 24 novembre 2019.

UNE AFFAIRE DE FAMILLES a également déposé les autres marques suivantes : ARISTOBULLE , LE PRINCE SARMENT , DU PAREIL AU MÊME , LA BELLE HISTOIRE , R L'R LIBRE , SEMPITERNAM , LA SUITE DANS LES IDEES , R L'R DETACHE , À PLUS D'UN TITRE , CASSE CROUTE VIGNERON


UNE AFFAIRE DE FAMILLES, SARL - 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 449476217


UNE AFFAIRE DE FAMILLES - 1 rue de la liberté - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.