Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORTILEGES
UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A.

Numéro de dépôt :
99791659
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque SORTILEGES

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORTILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 61, rue St Hélier, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. Monsieur Guillemot - France.

La marque SORTILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTILEGES est expirée depuis le 5 mai 2009.

UBI SOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT MITCHELL , UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , ARCATERA , Dis Maman! Comment on fait les bébés?


UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. - 61, rue St Hélier, 35000 RENNES - France - SIREN 335186094


UBI SOFT ENTERTAINMENT S.A. Monsieur Guillemot - France


Inscription le 19 mai 2003 - Changement d'adresse n°371096 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; jeux pour micro-ordinateurs, jeux vidéo (appareils) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur télévision. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons, étiquettes non en tissus, fanions, timbres poste, boîtes en papier, coffret pour la papeterie, cornets de papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier mâché, images, pochoirs, portraits, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, haussures, chapellerie. Jeux, jouets. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; éditions de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.