Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT MITCHELL
UBI SOFT ENTERTAINMENT SA

Numéro de dépôt :
3287846
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
SCOTT MITCHELL de UBI SOFT ENTERTAINMENT

Présentation de la marque SCOTT MITCHELL

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTT MITCHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UBI SOFT ENTERTAINMENT domicilié(e) 107, AVENUE HENRI FREVILLE,35207 RENNES CEDEX - 35207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 186 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBI SOFT ENTERTAINMENT SA SERVICE JRUIDIQUE domicilié(e) 28, RUE ARMAND CARREL,93108 MONTREUIL SOUS BOIS - 93108 - France.

La marque SCOTT MITCHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT MITCHELL est expirée depuis le 23 avril 2014.

UBI SOFT ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : UBISOFT , UBI PICTURES , UBI SOFT , TONIC TROUBLE , All STAR TENNIS , WORLD CLUB FOOTBALL , DESTINATION MUSIQUE , ARCATERA , Dis Maman! Comment on fait les bébés? , MONACO GRAND PRIX RACING SIMULATION 2


UBI SOFT ENTERTAINMENT SA - 107, AVENUE HENRI FREVILLE,35207 RENNES CEDEX - 35207 - France - SIREN 335186094


UBI SOFT ENTERTAINMENT SA SERVICE JRUIDIQUE - 28, RUE ARMAND CARREL,93108 MONTREUIL SOUS BOIS - 93108 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408807 - Publication au BOPI 2005-03-08

Inscription le 3 janvier 2006 - retrait partiel n°425397 - Publication au BOPI 2006-01-03

Inscription le 13 février 2006 - retrait partiel n°428234 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Equipements périphériques d'ordinateur à savoir écrans, claviers, consoles, souris, consoles et manettes de contrôle, tous les produits précités étant destinés aux jeux vidéo ; programmes d'ordinateurs enregistrés pour jeux vidéo ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; Cédéroms de jeux vidéo ; disques compacts en relation avec les jeux vidéo, jeux vidéo. ” Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, jeux automatiques à prépaiement, cartes à jouer. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes de divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications, services d'information sur des jeux informatiques en ligne et d'autres divertissements en ligne, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impresario à savoir : organisation de spectacle, services de loisirs, montages de programmes radiophoniques et de télévision, publication de magazine de presse, enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ou d'images (filmage) sur supports d'enregistrement magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique., consultation professionnelle en matière de divertissement, organisation d'expositions dans le domaine du divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.