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Marques déposées par TVSL
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TVSL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TVSL
TVSL

Numéro de dépôt :
4359521
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
TVSL de TVSL

Présentation de la marque TVSL

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par TVSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TVSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est TVSL domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVSL (SAS), JEAN-MARC PERROT domicilié(e) 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT-LIN - France.

La marque TVSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVSL arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

TVSL a également déposé les autres marques suivantes : L'Industrielle de Dépoussiérage , FILTRAPANO , TVSL , L'Industriel du Dépoussiérage


TVSL - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT LIN - France


TVSL (SAS), JEAN-MARC PERROT - 5 ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE - 79420 - SAINT-LIN - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

FILTRE POUR LE DEPOUSSIERAGE (PARTIE INSTALLATION INDUSTRIELLE); BENNE ;

SOUFFLEUSE; CARDEUSE; CARDEUSE-SOUFFLEUSE, filtres pour le dépoussierage (partie de machines), bennes pour machines ;

FILTRE; CYCLOFILTRE; SOUFFLEUSE; CARDEUSE; CARDEUSE-SOUFFLEUSE ;

FILTRE; CYCLOFILTRE.