Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAS-Y FRANCO
TV5 MONDE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3994098
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
VAS-Y FRANCO de TV5 MONDE

Présentation de la marque VAS-Y FRANCO

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAS-Y FRANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE domicilié(e) 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VAS-Y FRANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAS-Y FRANCO est expirée depuis le 29 mars 2023.

TV5 MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Mélanger avant de servir , TERRIENNES , Dégage ! , PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE AVEC SON TEMPS , PARIS LUMIERES , LE CLUB TV5 , DITES-LE FRANCO(PHONE) , 300 MDC , ON N'A PAS FINI DE GRANDIR , LA PISTE DE LA FRANCOPHONIE


TV5 MONDE, société anonyme - 131 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 381962612


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux et périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ;

Services d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; micro-édition ; microfilmage ; prêt et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment par Internet ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de télécommunications (Internet) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters.