Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR PAROLE
TV5 MONDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3532594
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
SUR PAROLE de TV5 MONDE

Présentation de la marque SUR PAROLE

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR PAROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV5 MONDE domicilié(e) 131 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 962 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France.

La marque SUR PAROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR PAROLE est expirée depuis le 19 octobre 2017.

TV5 MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Mélanger avant de servir , TERRIENNES , Dégage ! , CARTON VERT , CLAIR DE TERRE , PRENDRE LE TEMPS DE VIVRE AVEC SON TEMPS , DESTINATION REUSSITE , PARIS LUMIERES , LE CLUB TV5 , DITES-LE FRANCO(PHONE)


TV5 MONDE Société Anonyme - 131 avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 381962612


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban, B.P. 405 GUYANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux et périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Services d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; micro-édition ; microfilmage ; prêt et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment par Internet ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou de télécommunications (Internet) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters.