Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Éditions du Bien Commun
Monsieur Tristan de Carné

Numéro de dépôt :
4416181
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
Les Éditions du Bien Commun de Tristan de Carné

Présentation de la marque Les Éditions du Bien Commun

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par monsieur Tristan de Carné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Éditions du Bien Commun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Tristan de Carné domicilié(e) 5 av Franco-Russe - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tristan de Carné domicilié(e) 5 av Franco-Russe - 75007 - Paris - France.

La marque Les Éditions du Bien Commun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Éditions du Bien Commun arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.


Monsieur Tristan de Carné - 5 av Franco-Russe - 75007 - Paris - France


Monsieur Tristan de Carné - 5 av Franco-Russe - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits de l'imprimerie ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.