Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL
Mme. Hélène TRIBOULET

Numéro de dépôt :
4387237
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL de Hélène TRIBOULET

Présentation de la marque AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par madame Hélène TRIBOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est madame Hélène TRIBOULET domicilié(e) 55 Rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hélène TRIBOULET domicilié(e) 55 Rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France.

La marque AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFREUSEMENT CONFIDENTIEL arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


Mme. Hélène TRIBOULET - 55 Rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France


M. Hélène TRIBOULET - 55 Rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.