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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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VRAI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VRAI
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4107552
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2024
VRAI de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque VRAI

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAI arrivera à expiration en date du 15 juillet 2024.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; oeufs, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserves ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Pain, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz, frais, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits, jus de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.