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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Végé Toast
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Végé Toast
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3214796
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023
Végé Toast de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Végé Toast

Déposée le 12 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Végé Toast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Végé Toast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Végé Toast est expirée depuis le 12 mars 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547029 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516034 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; galettes de légumes en forme de steak ; galettes de légumes en forme de steak à base de soja ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes et contenant du soja. Pain, préparations faites de céréales ; préparations faites de céréales et contenant du soja ; pâtisserie et confiserie ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz et contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.