Marque expirée - Marque en non vigueur

SPECIALITE AU SOJA SAVEUR FRUITS ROUGES
TRIBALLAT NOYAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3513173
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
SPECIALITE AU SOJA SAVEUR FRUITS ROUGES de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SPECIALITE AU SOJA SAVEUR FRUITS ROUGES

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIALITE AU SOJA SAVEUR FRUITS ROUGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITE AU SOJA SAVEUR FRUITS ROUGES est expirée depuis le 11 juillet 2017.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL S.A.S - 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Gelées, confitures, compotes ; succédanés de produits laitiers et de desserts et boissons lactés à base de soja. Tous ces produits étant élaborés à base de soja ou contenant du soja.