Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sojasun L'essentiel c'est d'en manger
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3716327
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
Sojasun L\'essentiel c\'est d\'en manger de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Sojasun L'essentiel c'est d'en manger

Déposée le 24 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sojasun L'essentiel c'est d'en manger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Sojasun L'essentiel c'est d'en manger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sojasun L'essentiel c'est d'en manger arrivera à expiration en date du 24 février 2020.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine, galettes de légumes ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles. Ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Pain, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons. Ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.