Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSTAPHANE
TRIBALLAT NOYAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3937338
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
PROSTAPHANE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque PROSTAPHANE

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROSTAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PROSTAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSTAPHANE est expirée depuis le 27 juillet 2022.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, Société par actions simplifiée - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France - SIREN 709200307


PROMARK - 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires contre le cancer de la prostate ; substances diététiques à usage médical contribuant à lutter contre le cancer de la prostate ; compléments nutritionnels à usage médical contribuant à lutter contre le cancer de la prostate.