Marque renouvelée - Marque en vigueur

POURQUOI PAS
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3497250
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2027
POURQUOI PAS de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque POURQUOI PAS

Déposée le 24 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POURQUOI PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque POURQUOI PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POURQUOI PAS arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640708 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Gelées, confitures, compotes, lait et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; succédanés de produits laitiers à base de soja, huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés.

Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons.