Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Breton DEPUIS 1921
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4248111
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2026
Petit Breton DEPUIS 1921 de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Petit Breton DEPUIS 1921

Déposée le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Petit Breton DEPUIS 1921 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Petit Breton DEPUIS 1921 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Breton DEPUIS 1921 arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 8 juillet 2016 - Retrait partiel n°673454 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;

Pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux.