Marque enregistrée - Marque en vigueur

MLLE SUN
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3958173
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
MLLE SUN de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque MLLE SUN

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MLLE SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque MLLE SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MLLE SUN arrivera à expiration en date du 23 octobre 2022.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes ; produits laitiers ou succédanés à base de soja ; galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja ; salades de légumes contenant du soja ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, lait et produits laitiers contenant du soja. Sauces à base de soja ; farine de soja et préparations faites de céréales contenant du soja ; pain contenant du soja ; pâtisserie contenant du soja ; confiserie contenant du soja ; crèmes glacées, glaces comestibles contenant du soja ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz contenant du soja ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat contenant du soja. Boissons non alcooliques à base de soja ; boissons de fruits à base de soja ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres boissons pour faire des boissons à base de soja. Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication, distribution de prospectus publicitaires ; distribution d'échantillons publicitaires. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de tous produits alimentaires, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de tous produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).