Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le Curé Normand
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4067742
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Curé Normand de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Le Curé Normand

Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Curé Normand »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait total n°630256 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait, fromages et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés.