Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Curé Basque
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4050596
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
Le Curé Basque de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Le Curé Basque

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Curé Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Le Curé Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Curé Basque arrivera à expiration en date du 25 novembre 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait, fromages et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés.