Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bionheur est dans le Vrai
TRIBALLAT NOYAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3611871
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
Le Bionheur est dans le Vrai de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Le Bionheur est dans le Vrai

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bionheur est dans le Vrai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

La marque Le Bionheur est dans le Vrai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bionheur est dans le Vrai arrivera à expiration en date du 17 novembre 2018.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL S.A.S - 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Publication, distribution de prospectus publicitaires ; distribution d'échantillons publicitaires ; publicité ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Edition de brochures, de plaquettes (autres que publicitaires) ; activités culturelles, divertissement ; organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs.