Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA YAOURTERIE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3720520
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
LA YAOURTERIE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque LA YAOURTERIE

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA YAOURTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LA YAOURTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA YAOURTERIE arrivera à expiration en date du 10 mars 2020.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Distributeurs automatiques.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserves ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles.