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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3720521
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2030
LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHEVRERIE 100% LAIT DE CHEVRE AGRICULTURE BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736578 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Lait de chèvre et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Ces produits étant fabriqués à partir de lait de chèvre et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.