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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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100 % végétal, 100 % plaisir
Marque renouvelée - Marque en vigueur

100 % végétal, 100 % plaisir
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3628825
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2029
100 % végétal, 100 % plaisir de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque 100 % végétal, 100 % plaisir

Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % végétal, 100 % plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque 100 % végétal, 100 % plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100 % végétal, 100 % plaisir arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700453 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; salades en conserve ou réfrigérées, plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; galettes de légumes.

Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons.