Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS VELOURS
TRESCH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1434113
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque RUBIS VELOURS

Déposée le 30 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « RUBIS VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2096521) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) (dossier no 2096521) - France.

La marque RUBIS VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS VELOURS est expirée depuis le 30 septembre 2007.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (S.A.) - 74 avenue de Belgique, 68110 ILLZACH (dossier no 2096521) - France


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - (dossier no 2096521) - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 1997 n°2096521 - Publication au BOPI 1997-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192153 - Publication au BOPI 1995-11-21

Vins.