Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIBERT CREUSATON
TRESCH (S.A.)

Numéro de dépôt :
96612278
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque PHILIBERT CREUSATON

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIBERT CREUSATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meyer & Partenaires Bureaux Europe - France.

La marque PHILIBERT CREUSATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIBERT CREUSATON est expirée depuis le 21 février 2006.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , CHABRET


TRESCH (S.A.) - 74, Avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France


Meyer & Partenaires Bureaux Europe - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs