Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN TREIZE CENT NEUF
TRESCH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3105725
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque AN TREIZE CENT NEUF

Déposée le 14 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) TRESCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AN TREIZE CENT NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESCH domicilié(e) 74, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conselis en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque AN TREIZE CENT NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN TREIZE CENT NEUF est expirée depuis le 14 juin 2011.

TRESCH a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEROY , PONSERRAN , VIGNEROCHE , VIEUX MOINE MORAND , LAMBOLEY , RAINBRICE , CHANTEREAU CAVES SAINT-MORAND E.D.H. , ANSARD , FRUCTIPIQUANTE , PHILIBERT CREUSATON


TRESCH (Société Anonyme) - 74, avenue de Belgique, 68110 ILLZACH - France


MEYER & Partenaires Conselis en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495351 - Publication au BOPI 2009-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vins d'appellation d'origine contrôlee.